Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://arche-du-bois.com/ les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le site internet accessible à l’adresse
https://arche-du-bois.com/est édité par :Dénomination sociale : L’Arche du Bois
Forme juridique : SARL
Siège social : 10b Rue du Cimetière, 67280 Niederhaslach
SIRET / TVA intracommunautaire : 51921541200015
Email : info@arche-du-bois.com
Téléphone : 03 88 50 96 96
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication du site est MIRZAEI Mohammadamin, en sa qualité de Responsable marketing et communication digital.
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par la société :
Nom de l’hébergeur : Hostinger]
Adresse : Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuania
Email: domains@hostinger.com
Phone: +37064503378
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site (structure, mise en forme, logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, etc.) est la propriété exclusive de L’Arche du Bois, sauf mention contraire. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Protection des données personnelles (RGPD)
L’Arche du Bois s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Finalité : Les données collectées (via le formulaire de contact par exemple) servent uniquement à répondre à vos demandes de devis ou d’informations.
Droit d’accès : Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant en contactant : info@arche-du-bois.com.
6. Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser ces cookies.
7. Limitation de responsabilité
L’éditeur met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour, mais ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. L’utilisateur utilise le site sous sa seule responsabilité.
Panier